Assemblée Générale ordinaire 2023

date:

1er octobre 2023

heure:

15h

lieu:

visioconférence

Ordre du jour

Art 1 : Présidence de séance

L’Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour la présidence de la séance à la majorité.

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

6

3

4

6

0

0

La résolution est adoptée à l’unanimité.

Art 2 : Secrétariat de séance

L’Assemblée Générale élit Didier Cardoso pour tenir le compte-rendu de la séance et pour comptabiliser les votes à la majorité.

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

6

3

4

6

0

0

La résolution est adoptée à l’unanimité.

Art 3 : Approbation du bilan moral

Le système de réunions mensuelles mis en place fonctionne bien. Les membres qui y participent se connaissent mieux. Nous avons pu avoir un suivi plus régulier.

Des raisons de santé et des travaux ont malheureusement réduit les avancées durant cette année. Néanmoins, nous mettons en place un journal du handicap en vidéo prochainement. Le premier épisode est toujours en cours d’écriture. Nous avons désormais accès à un plateau technique pour des productions audiovisuelles, même s’il s’agit d’une petite pièce.

Une gestion de risque a été installée, mais n’a pas encore été mise en œuvre. Elle permettra de gérer plus facilement nos obligations légales (GDPR, droit d’auteur, etc.).

Les projets de développement informatique ont été stoppés et archivés en raison d’un burn-out. De plus, la collaboration possible avec une entreprise s’est révélée farfelue et dangereuse pour Nerv Project ASBL. Le financement probable s’est transformé en appel à l’esclavage, le lien a été immédiatement rompu.

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

6

3

4

6

0

0

La résolution est adoptée à l’unanimité.

Art 4 : Approbation du bilan financier

État des dépenses et des recettes

Dénomination:

Nerv Project ASBL

Adresse:

Rue Longue 27 Bte K10 - 1420 Braine-l’Alleud

Forme juridique:

ASBL

IBAN:

BE02751210684040

Numéro BCE:

0756.741.342

Numéro éditeur KBR:

15066

Exercice:

01/09/2022-31/08/2023

Dépenses

Recettes

Marchandises et services

0,00

Cotisations

180,00

Rémunérations

0,00

Dons et legs

20,00

Services et biens divers

194,38

Subsides

0,00

Autres

0,00

Autres

0,00

Bénéfice

5,62

Pertes

0,00

Total

200,00

Total

200,00

État du patrimoine

Dénomination:

Nerv Project ASBL

Adresse:

Rue Longue 27 Bte K10 - 1420 Braine-l’Alleud

Forme juridique:

ASBL

IBAN:

BE02751210684040

Numéro BCE:

0756.741.342

Numéro éditeur KBR:

15066

Exercice:

01/09/2022-31/08/2023

Avoirs

Dettes

Immeubles

0

Financières

0

Machines

0

Fournisseurs

0

Meubles

0

Membres

0

Stocks

0

Fiscales

0

Créances

0

Salariales

0

Placements

0

Sociales

0

Liquidités

124,06

Autres

0

Autres

0

Droits promis

Engagements

Subsides

0

Hypothèques

0

Dons

0

Garanties

0

Autres

0

Autres

0

Balance des comptes

Dénomination:

Nerv Project ASBL

Adresse:

Rue Longue 27 Bte K10 - 1420 Braine-l’Alleud

Forme juridique:

ASBL

IBAN:

BE02751210684040

Numéro BCE:

0756.741.342

Numéro éditeur KBR:

15066

Exercice:

01/09/2022-31/08/2023

Compte

Libellé

Débit

Crédit

Solde

400

Clients

200,00

200,00

0,00

44010

Fournisseurs belges

194,38

194,38

0,00

5501

Compte bancaire

200,00

194,38

5,62

62300

Assurance loi, RC, chemin du travail

146,22

0,00

146,22

656

Frais de banque

48,16

0,00

48,16

731

Cotisations (versements) membres adhérents

0,00

180,00

-180,00

732

Dons sans droit de reprise

0,00

20,00

-20,00

Balance générale

Débit

Crédit

Solde

Écart

788,76

788,76

0,00

0,00

Vote

L’Assemblée Générale approuve ce bilan à la majorité absolue.

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

6

3

4

6

0

0

La résolution est adoptée à l’unanimité.

Art 5 : Approbation du bilan d’audit

L’Assemblée Générale approuve ce bilan à la majorité absolue.

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

6

3

4

6

0

0

La résolution est adoptée à l’unanimité.

Art 6 : Budget prévisionnel 2023-2024

Le budget pour la période du 1er septembre 2023 au 31 août 2024 est ainsi établi à la majorité :

Compte

Libellé

Débit

Crédit

602

Achats de services

100

61325

Publications légales

150

62300

Assurance loi, RC

160

656

Frais de banque

50

730/731

Cotisations

200

732

Dons

260

Total

460

460

Les publications légales comprennent les frais de publication au Moniteur Belge. La dépense de services concerne l’obtention de numéros ISBN.

La hauteur des dons définira la dépense en services externes, et notamment des frais de développement pour Nerv Tales Network. Nous ne limiterons donc pas les dépenses sur ce sujet si les dons affluent au-delà.

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

6

3

4

6

0

0

La résolution est adoptée à l’unanimité.

Art 7 : Budget prévisionnel 2024-2025

Le budget pour la période du 1er septembre 2024 au 31 août 2025 est ainsi établi à la majorité avec les mêmes remarques que le point précédent :

Compte

Libellé

Débit

Crédit

602

Achats de services

100

61325

Publications légales

150

62300

Assurance loi, RC

160

656

Frais de banque

50

730/731

Cotisations

200

732

Dons

260

Total

460

460

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

6

3

4

6

0

0

La résolution est adoptée à l’unanimité.

Art 8 : Modification du règlement intérieur

Dans l’article 2 du règlement, la mention « aux bien des autres » est remplacée par « aux biens des autres ».

Dans l’article 4 du règlement, la mention « CC-BY-SA en version 4.0 » est remplacée par « EUPL-1.2 ».

Dans l’article 6 du règlement, la mention « des termes plus neutre » est remplacée par « des termes plus neutres ».

Dans l’article 6 du règlement, la mention « certains extraits ne le respecte pas » est remplacée par « certains extraits ne le respectent pas ».

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

6

3

4

6

0

0

La résolution est adoptée à l’unanimité.

Art 9 : Règlement intérieur en anglais

Le règlement intérieur proposé en version anglaise prend valeur officielle et s’exerce au même titre que la version en français. Pour autant, l’anglais n’est pas reconnu comme langue officielle de Nerv Project ASBL.

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

6

3

4

6

0

0

La résolution est adoptée à l’unanimité.

Art 10 : Questions diverses

L’Assemblée Générale permet à toute personne de poser des questions complémentaires. Ce point n’est pas soumis au vote.

Sébastien demande : « Quand est-ce qu’on mange ensemble ? »